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Marques déposées par monsieur JEAN REGIS GUIBERT
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DOMAINE DE LA CURGUETIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CURGUETIERE
Monsieur JEAN REGIS GUIBERT

Numéro de dépôt :
4534206
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
DOMAINE DE LA CURGUETIERE de JEAN REGIS GUIBERT

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CURGUETIERE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur JEAN REGIS GUIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CURGUETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur JEAN REGIS GUIBERT domicilié(e) LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN REGIS GUIBERT domicilié(e) LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France.

La marque DOMAINE DE LA CURGUETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CURGUETIERE arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

JEAN REGIS GUIBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU TERRES ET BOIS DE MONSIEUR , CHATEAU DE PEYTIRAT , DOMAINE DU MOULIN DE PEYTIRAT , CHATEAU LA MERLIE , CHÂTEAU LA CURGUETIE , CHÂTEAU COMBE DES BOIS , CLOS FOND DE MINGUE


Monsieur JEAN REGIS GUIBERT - LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France


Monsieur JEAN REGIS GUIBERT - LE MARSALOU - 24240 - FLAUGEAC - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.